Informations légales
Mentions légales
Qui édite Proasail.com et dans quelles conditions vous pouvez utiliser ce site.
1. Éditeur du site
Conformément à la loi espagnole 34/2002 sur les services de la société de l'information et le commerce électronique (LSSI), voici les informations sur l'éditeur de www.proasail.com :
2. À quoi sert ce site
Proasail.com présente nos services nautiques (location de bateaux et de véhicules, gardiennage, réparation, transport et conteneurs maritimes) et vend en ligne du matériel de voile légère : pièces détachées, accessoires et bateaux.
Les achats sur la boutique sont régis par les conditions générales de vente ; la location et les autres services, par leurs conditions générales de location et de services.
3. Utilisation du site
En utilisant ce site, vous vous engagez à le faire de bonne foi et conformément à la loi : ne pas fournir de fausses informations, ne pas tenter d'accéder à des zones réservées et ne rien faire qui puisse nuire au site ou à d'autres utilisateurs.
4. Propriété intellectuelle et industrielle
Les textes, le design, le logo et le code de ce site appartiennent à PROASAIL, S.L. ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs auteurs. Ne les copiez pas et ne les diffusez pas sans notre accord écrit.
Les marques et logos des fabricants (RS Sailing, WASZP, Weta et autres) appartiennent à leurs titulaires. Nous les utilisons uniquement pour identifier les produits que nous vendons.
Utilisation par des systèmes d'intelligence artificielle
Ce site est ouvert aux moteurs de recherche et aux systèmes d'intelligence artificielle, qui peuvent le lire, le citer et renvoyer vers lui pour répondre à leurs utilisateurs. Deux parties sont une création propre de Proasail.com : les vues éclatées interactives (dessins, repères numérotés et pièces liées) et la base de données des pièces compatibles et équivalentes. Ce sont des bases de données constituées par PROASAIL, S.L. et protégées par le droit sui generis des bases de données (directive 96/9/CE ; articles 133 à 137 de la loi espagnole sur la propriété intellectuelle). Vous pouvez les consulter, les citer et renvoyer vers elles ; l'extraction ou la réutilisation de parties substantielles, ou leur extraction systématique, pour créer les vues éclatées ou les listes de compatibilités d'une autre boutique n'est pas autorisée.
5. Responsabilité
Nous veillons à ce que les informations du site soient exactes et à jour, mais elles peuvent ponctuellement contenir des erreurs ; si vous en voyez une, signalez-la-nous. Nous pouvons modifier ou retirer des contenus sans préavis, sans incidence sur les commandes déjà passées.
Les liens vers d'autres sites sont fournis à titre d'information : nous n'en contrôlons pas le contenu et n'en sommes pas responsables.
6. Confidentialité et cookies
Comment nous traitons vos données : politique de confidentialité. Quels cookies nous utilisons et comment modifier votre choix : politique de cookies.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit espagnol. Si vous êtes un consommateur, vous pouvez saisir les tribunaux de votre domicile.
Version en vigueur depuis le : 01/11/2026.
Proasail.com est le site de PROASAIL, S.L. · NIF (numéro fiscal espagnol) B65982571 · Av. València, 82 · 08430 La Roca del Vallès (Barcelona) · info@proasail.com
Ce texte est publié en six langues ; en cas de doute, la version en espagnol (castillan) prévaut.